Saisie des résultats plan compléments 2024

La saisie des résultats du plan compléments 2024 se fait désormais (à partir du T3 2024) via l'outil en ligne disponible dans le lien suivant : https://plan.afca-cial.org

Le mode d'emploi est disponible en téléchargement ci-dessous.

Pour toute question concernant le fonctionnement de l'outil, contacter : claire.laurent@afca-cial.org (administratrice du plan compléments)

Vous trouverez également ci-desous :

Le tableau de synthèse des teneurs maximales règlementaires et recommandées par l'AFCA-CIAL en métaux lourds et dioxines/PCB
L'avis de signalement CSNA des non-conformités

Supports et documentation plan compléments 2024